Centre Technique de l'Industrie du Decolletage Centre Technique Industriel loi du 22/07/1948
Numéro de dépôt :
3625989
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
30/01/2019
Présentation de la marque INTERCUT LAB
Déposée le 30 janvier 2009 par la société Centre Technique de l'Industrie du Decolletage Centre Technique Industriel loi du 22/07/1948
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « INTERCUT LAB »
Le déposant est la société Centre Technique de l'Industrie du Decolletage Centre Technique Industriel loi du 22/07/1948 domicilié(e) 750, avenue de Colomby, BP 65,74301 CLUSES CEDEX - 74301 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 561 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Technique de l'Industrie du Decolletage domicilié(e) 750, avenue de Colomby, BP 65,74301 CLUSES CEDEX - 74301 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre Technique de l'Industrie du Decolletage Centre Technique Industriel loi du 22/07/1948 - 750, avenue de Colomby, BP 65,74301 CLUSES CEDEX - 74301 - France - SIREN 776561045
Centre Technique de l'Industrie du Decolletage - 750, avenue de Colomby, BP 65,74301 CLUSES CEDEX - 74301 - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 9 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653574 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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